Dernière modification le
2015
Analyse et propositions relatives à la demande de modification et d’ajout de certains actes réalisés par les médecins pédiatres
Analyse et propositions relatives à la demande visant à abolir l’autorisation préalable du Contrôle médical pour les actes d’amniocentèse
Analyse et propositions relatives à la demande concernant les règles de cumul dans le cas d’examens réalisés en tomodensitométrie
Analyse et propositions relatives aux demandes concernant le dispositif du médecin référent
Analyse et propositions relatives à la demande concernant la suppression de l’examen médical avant mariage avec établissement d’un certificat (acte E1)
Analyse et propositions relatives à la demande concernant l’abolition de la condition d’autorisation préalable du Contrôle médical de la sécurité sociale pour les actes 8T80, 8T81, 8T84, 8T86, 8T87 et 8T90, actes en lien avec la technique de radiothérapie stéréotaxique robotisée (technologie CyberKnife®)