Analyse et propositions relatives à la demande concernant les actes techniques dans le cadre du programme de dépistage organisé du cancer colorectal
Analyse et propositions relatives à la demande concernant les actes de consultation dans le cadre du programme de dépistage organisé du cancer colorectal
Analyse et propositions relatives à la demande concernant la suppression de l’alinéa 16 de l’article 7 du RGD modifié du 21/12/1998 arrêtant la nomenclature des actes et services des médecins pris en charge par l’assurance maladie relatif aux conditions de mise en compte des forfaits F80 et F801.
Analyse et propositions relatives à la demande concernant la transposition de la négociation de la lettre-clé des médecins et la venue à terme des mesures liées à la réforme de 2010