2017

Analyse et propositions relatives à la demande concernant l’exploration de la lumière de l’intestin grêle par vidéocapsule ingérée

  • Avis 2017 - 02

Analyse et propositions relatives à la saisine portant sur la mise en compte de l’acte de prélèvement de foie chez un donneur décédé en vue d’une transplantation

  • Avis 2017 - 03

Analyse et propositions relatives à la saisine portant sur la mise en compte de l’acte 1C80 par les médecins pratiquant la radiologie et la cardiologie interventionnelles

  • Avis 2017 - 04

Analyse et propositions relatives à la saisine portant sur l’abolition de la nécessité d’une autorisation du contrôle médical de la sécurité sociale pour l’acte 7A44

  •  Avis 2017 - 05

Analyse et propositions relatives à la saisine portant sur l’introduction d’un forfait unique d’actes infirmiers dans les maisons de soins et dans les autres établissements d’aides et de soins

  • Avis 2017 - 06

Analyse et propositions relatives à la saisine portant sur l’introduction d’un acte pour prélèvement de sang veineux pour analyse effectuée en dehors du domicile de la personne protégée

  • Avis 2017 - 07

Analyse et propositions relatives à la saisine portant sur la modification du coefficient pour les actes de location d’appareil 1C14X et 1C15X

  • Avis 2017 - 08

Analyse et propositions relatives à la saisine portant sur la suppression de la Sous-section 1 – Films de la Section 1 – Radiodiagnostic du Chapitre 8 - Imagerie médicale

  • Avis 2017 - 09 - 14

Analyse et propositions relatives à la saisine portant sur l’introduction de plusieurs actes dans la nomenclature des actes et services des médecins-dentistes pris en charge par l’assurance maladie

  • Avis 2017 - 15

Analyse et propositions relatives à la saisine portant sur l’introduction de plusieurs codes fournitures pour vêtements compressifs pour membres inférieurs concernant les produits à tricotage rectiligne

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