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2022
Analyse et proposition relatives à la demande concernant les indications médicales de l'utilisation d' un oxymètre de pouls pour le département "Médicalement, dispositifs médicaux et médecine préventive".
Avis 202 (Pdf, 260 Ko)2 -02:
Analyse et propositions relatives à la demande proposant l'introduction de deux actes de chirurgie de l'appareil digestif et de la paraoi abdominale
Analyse et propositions relatives à la demande d'introduction de deux actes de chirurgie de l'appareil digestif et de la paroi abdominale.
Analyse et propostion relatives à la demande concernant l'inscription de deux libellés de cure et deux libellés d'interuption de cure de la nomenclature des actes et services prestés dans le Centre thermal de santé de Mondorf-les-Bains, pris en charge par l'assurance maladie.
Analyse et proposition relatives à la demande concernant l'introduction de deux actes au Chapitre 7 -Forfaits médicaux pour surveillance des cures thermales de la première partie.
Analyse et proposition relatives à la demande concernant l'ajout d'une section 11 "Endocrinologie" comprend 25 nouveaux actes au tableau des actes et services à la deuxième partie "Actes techniques" du chapitre 1er du règlement grand-ducal modifié du 21 dàcembre 1998 arrêtant la nomenclature des actes et services des médecins pris en charge par l'assurance maladie.
Analyse et proposition relatives à la demande concernant l'ajout d'une sous-section 3 "Algologie" comprenant 12 nouveaux actes au tableau des actes et services à la deuxième partie "Actes techniques" du chapitre 1er section 5 de la nommenclature des actes et services des médecins.
Analyse et proposition relatives à la demande concernant l'inscription dans la première partie de la nomenclature de deux forfaites pour traitements hospitaliers stationnaires internes concernant la prise en charge de patients présentant un état de douleurs chroniques.
Analyse et proposition relatives à la demande concernantl'inscription dans la première partie de la nomenclature d'un forfait pour traitement hospitalier en lit d'hospitalistion de jour concernant la prise en charge des patients présentant un état de douleurs chroniques.
Analyse et proposition relatives à la demande concernant l'inscription dans la première partie de la nomenclature de deux consultations dans le cadre des réunions de concertation interdisciplinaires concernant la prise en charge dans un réseau de comptétences des patients présentant un état de douleurs chroniques.
Analyse et proposition relatives à la demande concernant les modalités de prescriptions des compléments nutrtionneles oraux pour une amélioration de la prise ne charge des personnes atteintes d'un cancer, en état de dénutrition ou a risque de dénutrition, adressées au département: Médicaments, dispositifs médicaux et médecine préventive" de la CNS.
Analyse et proposition relatives à la demande concernant le remplacement des actes inscrits au tableau des actes et services à la deuxième partie "Actes techniques" du chapitre 1 "Médecine générale - Spécalités non-chirurgicales" de la section 8 "Dermatologie" de la nomenclatrue des actes et services des médecins.
Avis 2022 - 11B (Pdf, 535 Ko):
Analyse et proposition relatives à la demande de modification de l'article 15 du Réglement grand-ducal du 21 décembre 1998 arrêtant la nomenclature des actes et services des médecins pris en charge par l'assurance maladie en lien avec le remplacement du tableau des actes techniques de la section 8 "Dermatologie" à la deuxième partie "Actes techniques" du chapitre 1 "Médecine générale - Spécialités non-chirurgicales" de la nomenclature des actes et services des médecins.
Analyse et proposition relatives à la demande d'évaluation scientifique des dispositifs médicaux: "Attelles de mobilisation, à traction externe - Appareils de thérapie CPM (mobilisation passive continue)".